DOE (dossier des ouvrages exécutés)

Le DOE, dossier des ouvrages exécutés, est remis par les entreprises à la réception des travaux. Il rassemble la documentation technique du bâtiment tel qu’il a réellement été construit : plans conformes à l’exécution, schémas des réseaux, notices de fonctionnement et d’entretien des équipements, références des matériaux, procès-verbaux d’essais.

Ce dossier prend toute sa valeur des années plus tard : localiser une canalisation avant de percer, commander une pièce de rechange ou vendre le bien avec un dossier complet. Exiger un DOE complet et exploitable fait partie des points à verrouiller au contrat : le récupérer après coup demande souvent des mois de relances. En pratique, le dossier se compile au fil du chantier ; reconstitué en fin d’opération, il sort presque toujours incomplet.

Le contenu du dossier des ouvrages exécutés

Un dossier des ouvrages exécutés complet couvre plusieurs familles de documents, chacune utile à un moment différent de la vie du bâtiment.

• Plans conformes à l’exécution : plans de l’ouvrage tel qu’il a été construit, avec les adaptations survenues en cours de chantier par rapport aux plans d’origine.
• Notices de fonctionnement et d’entretien des équipements : chaudière, ventilation, pompe à chaleur, portail motorisé. Ces documents expliquent le réglage et la maintenance courante de chaque installation.
• Fiches techniques des matériaux mis en œuvre : références précises des produits utilisés, revêtements, menuiseries ou isolants, pour retrouver une référence exacte lors d’une réparation.
• Procès-verbaux d’essais : résultats des tests réalisés avant réception, comme l’étanchéité d’une toiture ou le fonctionnement d’un réseau électrique.
• Documents des réseaux et fluides : plans de récolement des canalisations d’eau, de gaz ou d’électricité, utiles avant tout percement ou terrassement ultérieur.

Qui constitue le DOE et quand le remettre

Chaque entreprise intervenue sur le chantier remet ses propres éléments : plans d’exécution, notices, fiches techniques, procès-verbaux relatifs à son lot. Le maître d’œuvre ou le contractant général compile ensuite l’ensemble et remet le dossier complet au maître d’ouvrage lors de la réception des travaux. Certaines maîtrises d’œuvre en demandent une version provisoire dès les opérations préalables à la réception.

En marché public, la remise du DOE est encadrée par le CCAG. En marché privé, c’est le contrat, et en particulier le CCAP, qui fixe l’exigence, son contenu précis et le délai de remise : rien n’impose un format ou un calendrier uniforme, d’où l’intérêt de le préciser avant le démarrage des travaux.

DOE et DIUO : deux dossiers remis en fin de chantier

Le DOE et le DIUO sont souvent confondus, alors qu’ils répondent à deux besoins distincts. Le premier documente l’exploitation et la maintenance de l’ouvrage : comment fonctionne chaque équipement, avec quels matériaux il a été construit. Le second, établi par le coordonnateur SPS lorsque l’opération est soumise à coordination, c’est-à-dire dès que plusieurs entreprises interviennent, recense les informations utiles à la sécurité des personnes qui interviendront plus tard sur le bâtiment, pour un entretien de toiture, une réparation de façade ou une extension. Les deux dossiers sont remis en fin de chantier, mais ni leur contenu ni leur destinataire ne se recoupent totalement.

Questions fréquentes

Le DOE est-il obligatoire ?

En marché public, la remise du DOE est une obligation contractuelle prévue par les documents du marché. En marché privé, elle doit être prévue par une clause : rien ne l’impose par défaut, mais elle est devenue un standard que la plupart des maîtres d’ouvrage exigent avant de solder le dernier acompte.

Sous quel format le demander ?

Le format numérique s’impose désormais, en PDF ou dans un format éditable selon les documents. Mieux vaut préciser au contrat le format attendu, l’organisation des fichiers et le mode de transmission, pour éviter de recevoir une pile de papier difficile à exploiter.