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Lexique du BTP

Plan de situation

Le plan de situation permet à l’instructeur d’identifier où se trouve le terrain concerné par une demande d’urbanisme, dans la commune puis dans le quartier ou le lieu-dit. Extrait d’une carte IGN ou d’un plan cadastral, ce document ne détaille pas le projet lui-même, à la différence du plan de masse : son rôle se limite au repérage géographique, avec le nord indiqué et une échelle mentionnée.

Ce document se récupère facilement en ligne via le cadastre ou un service de cartographie, puis s’annote pour situer la parcelle parmi ses voisines. Une confusion fréquente consiste à fournir une vue trop rapprochée, qui ne permet pas de resituer le terrain dans son environnement communal. Associé au plan de masse, il forme la base cartographique de tout dossier d’urbanisme.

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