Plan de masse

Le plan de masse situe, en vue aérienne du terrain, les constructions existantes et projetées, les limites de propriété, les accès, les réseaux et les plantations significatives, avec leurs cotes et distances par rapport aux limites séparatives. Il fait partie des pièces exigées dans un dossier de permis de construire ou de déclaration préalable, quelle que soit l’ampleur du projet.

Établir un plan de masse précis demande de connaître les limites exactes du terrain, ce qui suppose parfois un bornage préalable en cas de doute sur le tracé. Une erreur de cote ou un élément omis, réseau existant, servitude, arbre protégé, peut entraîner une demande de pièces complémentaires et retarder l’instruction du dossier. On confond parfois le plan de masse avec le plan de situation, qui localise le terrain à une échelle plus large.