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Lexique du BTP

Ordre de service

Un ordre de service est une instruction écrite adressée à l’entreprise par le maître d’œuvre ou le maître d’ouvrage : démarrer les travaux, les suspendre, les reprendre, exécuter une modification. Numéroté et daté, il s’impose au titulaire du marché, qui peut toutefois formuler des réserves s’il l’estime injustifié.

L’OS de démarrage a une portée particulière : sa date marque le point de départ du délai contractuel d’exécution, donc du calcul d’éventuelles pénalités de retard. Conserver la trace de tous les ordres de service, avec leurs dates de notification, est un réflexe de bonne gestion pour les deux parties au contrat.

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