Lexique du BTP
Décomposer un marché en lots séparés, confiés chacun à une entreprise différente et facturés indépendamment : c’est le principe de l’allotissement. Chaque lot correspond en général à un corps de métier, gros œuvre, charpente, électricité, plomberie, et fait l’objet d’un contrat distinct au sein du même dossier de consultation.
En marché public, l’allotissement est la règle : les marchés sont passés en lots séparés sauf si leur objet ne permet pas d’identifier des prestations distinctes (article L2113-10 du Code de la commande publique), et l’acheteur qui n’allotit pas doit motiver son choix parmi trois dérogations limitatives, dont l’incapacité d’assurer lui-même l’organisation, le pilotage et la coordination. En marché privé, le maître d’ouvrage reste libre. Multiplier les lots suppose d’en assurer la coordination, une charge que l’entreprise générale ou le contractant général reprend à son compte via un contrat unique.